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NF Habitat HQE Construction Maison avec label Energie et/ou Carbone et/ou label bâtiment biosourcé

NF Habitat HQE Construction Maison avec label Energie et/ou Carbone et/ou label bâtiment biosourcé

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Description

Délivré par :

  • CEQUAMI accreditation n° 5-0047 (certification).


Liste des sites accrédités et portées disponibles sur https://www.cofrac.fr

Domaine d'application :

p>Maisons individuelles

p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>

Domaine d'application détaillé, portée du signe :

p>Sur la base de la qualitéde l&39;organisation du Professionnel de la rénovation,les caractéristiques certifiées portent sur p>p>la qualitédes services et de l&39;information délivrée au client
p>rsaquo;nbsp;nbsp;nbsp;Qualitéde vie Qualitéde l’air intérieur Sûretéet sécuritéQualitéde l’eau Fonctionnalités du logement Qualitéacoustique Confort hygrothermique Confort visuel,Confort olfactif

p>rsaquo;nbsp;nbsp;nbsp;Respect de l’Environnement nbsp;Performance eacute;nergétique dont le label demandéRéduction des consommations d’eau Ressources matières Déchets,Pollution

p>rsaquo;nbsp;nbsp;nbsp;Performance eacute;conomique nbsp;Durabilitéde la maison Maîtrise des consommations et des charges Valeur matérielle

p>Les labels délivrés nbsp;p>ul>li>Le label laquo;nbsp;Eacute;nergie Positive et Réduction Carbone raquo;E+C-li>li>Les labels de l’association Effinergie BBC Effinergie 2017,BEPOS Effinergie 2017 et BEPOS+Effinergie 2017 li>li>Les labels eacute;nergétiques nbsp;Effinergie+BEPOS-Effinergie 2013 li>li>Le label Bâtiment Biosourcéli>ul>

Applicable à la construction neuve

Dernière mise à jour: 24 mars 2017 14:22:14 par CEQUAMI.

Critères de confiance

Pas d'audit
Audit sur dossier transmis l'organisme
Audit sur site ou chantier par sondage
Audit sur site ou chantier systématique
Pas d'attestation,ni vérification d'autocontrôle
Vérification de l'autocontrôle
Délivrance d'une attestation après contrôle du bâtiment
Oui
Non
Pas de contrôle
Audit documentaire des documents d'organisation transmis
Audit de dossier par sondage
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Pas de procédure relative aux réclamations
Existence de procédures relatives aux réclamations

Caractéristiques détaillées

Famille de signe Biens
Type de maître d'ouvrage Une entreprise
Caractéristiques visées
  • Général / Multicritères
  • Identifiant la qualité environnementale
  • Identifiant le label «bâtiment biosourcé»
p>Référentiel NF Habitat Construction Maison dont les exigences du Référentiel du label concernép>p>Cette certification relève du Code de la Consommation.p>
p>Dossier de demande d&39;admission complétéet accompagnédes documents demandés.p>p>Recevabilitésur la base du dossier adressépar le constructeur.p>
p>Audit d&39;admission NF Habitat qui a pour objet d&39;eacute;valuer l&39;organisation fonctionnement,procédures)complétédes exigences de management environnemental dont le chantier agrave;faibles nuisances.p>p>Vérification sur chantiers permettant d&39;eacute;valuer la qualitétechnique des réalisations avec vérification que le Constructeur dispose de solutions techniques permettant d’atteindre le niveau requis pour bénéficier d’une attestation de conformitéNF Habitat HQE.p>p>Vérification des exigences du label concernép>
p>Délivrance du droit d&39;usage de la marque NF Habitat HQE certificat délivréou non suite agrave;l&39;analyse du dossier de demande et du rapport d&39;audit et,eacute;ventuellement,agrave;l&39;avis du Comitéd&39;Application.p>p>Attestation de conformitéNF Habitat HQE agrave;la maison Attestation de conformitéau label demandép>p>Composition Président,2 Vice-présidents AFNOR Certification et CEQUAMI)Collège Titulaires,Collège Bénéficiaires/Consommateurs,Collège Filière Construction,Collège Organismes Techniques et Personnalitéqualifiée

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p>Mission de confortation réalisée au plus tard 6 mois suivant l&39;admission.p>p>Déclaration mensuelle agrave;CEQUAMI des contrats signés,des chantiers ouverts et des maisons réceptionnées.p>p>Vérifications de 25%des chantiers réalisés par le constructeur ce taux peut ecirc;tre abaisséen l&39;absence de constat de non-conformitéou relevéen cas de non-conformités significatives)p>p>Enquêtes de satisfaction réalisées auprès des clients,Maîtres d&39;ouvrage.p>p>Audit de suivi 18 mois après certification ou 18 mois après renouvellement

p>Suivi d&39;actions correctives si nécessaire)p>

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