Moteur de recherche de signes de qualité
Les labels, les qualifications, les certifications...
tout ce qui atteste de la qualité dans le bâtiment.
NF Habitat HQE Construction Maison avec label Energie et/ou Carbone et/ou label bâtiment biosourcé
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Délivré par :
- CERQUAL accreditation n° 5-0047 (certification).
Liste des sites accrédités et portées disponibles sur
https://www.cofrac.fr
Domaine d'application :
p>Maisons individuelles
p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>
Domaine d'application détaillé, portée du signe :
p>Sur la base de la qualitéde l&39;organisation du Professionnel de la rénovation,les caractéristiques certifiées portent sur p>p>la qualitédes services et de l&39;information délivrée au client
p>rsaquo;nbsp;nbsp;nbsp;Qualitéde vie Qualitéde l’air intérieur Sûretéet sécuritéQualitéde l’eau Fonctionnalités du logement Qualitéacoustique Confort hygrothermique Confort visuel,Confort olfactif
p>rsaquo;nbsp;nbsp;nbsp;Respect de l’Environnement nbsp;Performance eacute;nergétique dont le label demandéRéduction des consommations d’eau Ressources matières Déchets,Pollution
p>rsaquo;nbsp;nbsp;nbsp;Performance eacute;conomique nbsp;Durabilitéde la maison Maîtrise des consommations et des charges Valeur matérielle
p>Les labels délivrés nbsp;p>ul>li>Le label laquo;nbsp;Eacute;nergie Positive et Réduction Carbone raquo;E+C-li>li>Les labels de l’association Effinergie BBC Effinergie 2017,BEPOS Effinergie 2017 et BEPOS+Effinergie 2017 li>li>Les labels eacute;nergétiques nbsp;Effinergie+BEPOS-Effinergie 2013 li>li>Le label Bâtiment Biosourcéli>ul>
Applicable à la construction neuve
Dernière mise à jour: 06 décembre 2019 11:23:30 par CERQUAL.
Critères de confiance
✘ Pas d'audit ✔ Audit sur dossier transmis l'organisme ✘ Audit sur site ou chantier par sondage ✔ Audit sur site ou chantier systématique | |
✘ Pas d'attestation,ni vérification d'autocontrôle ✘ Vérification de l'autocontrôle ✔ Délivrance d'une attestation après contrôle du bâtiment | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✘ Pas de contrôle ✔ Audit documentaire des documents d'organisation transmis ✔ Audit de dossier par sondage | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✘ Pas de procédure relative aux réclamations ✔ Existence de procédures relatives aux réclamations |
Caractéristiques détaillées
| Famille de signe | Biens |
|---|---|
| Type de maître d'ouvrage | Une entreprise |
| Caractéristiques visées |
|
| p>Référentiel NF Habitat Construction Maison dont les exigences du Référentiel du label concernép>p>Cette certification relève du Code de la Consommation.p> | |
| p>Dossier de demande d&39;admission complétéet accompagnédes documents demandés.p>p>Recevabilitésur la base du dossier adressépar le constructeur.p> | |
| p>Audit d&39;admission NF Habitat qui a pour objet d&39;eacute;valuer l&39;organisation fonctionnement,procédures)complétédes exigences de management environnemental dont le chantier agrave;faibles nuisances.p>p>Vérification sur chantiers permettant d&39;eacute;valuer la qualitétechnique des réalisations avec vérification que le Constructeur dispose de solutions techniques permettant d’atteindre le niveau requis pour bénéficier d’une attestation de conformitéNF Habitat HQE.p>p>Vérification des exigences du label concernép> | |
| p>Délivrance du droit d&39;usage de la marque NF Habitat HQE certificat délivréou non suite agrave;l&39;analyse du dossier de demande et du rapport d&39;audit et,eacute;ventuellement,agrave;l&39;avis du Comitéd&39;Application.p>p>Attestation de conformitéNF Habitat HQE agrave;la maison Attestation de conformitéau label demandép>p>Composition Président,2 Vice-présidents AFNOR Certification et CEQUAMI)Collège Titulaires,Collège Bénéficiaires/Consommateurs,Collège Filière Construction,Collège Organismes Techniques et Personnalitéqualifiée | |
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| p>Mission de confortation réalisée au plus tard 6 mois suivant l&39;admission.p>p>Déclaration mensuelle agrave;CEQUAMI des contrats signés,des chantiers ouverts et des maisons réceptionnées.p>p>Vérifications de 25%des chantiers réalisés par le constructeur ce taux peut ecirc;tre abaisséen l&39;absence de constat de non-conformitéou relevéen cas de non-conformités significatives)p>p>Enquêtes de satisfaction réalisées auprès des clients,Maîtres d&39;ouvrage.p>p>Audit de suivi 18 mois après certification ou 18 mois après renouvellement p>Suivi d&39;actions correctives si nécessaire)p> | |
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