Moteur de recherche de signes de qualité
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tout ce qui atteste de la qualité dans le bâtiment.
NF Habitat HQE Construction Maison
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Délivré par :
- CERQUAL accreditation n° 5-0047 (certification).
Liste des sites accrédités et portées disponibles sur
https://www.cofrac.fr
Domaine d'application :
p>Maisons individuelles diffuses
p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>
Domaine d'application détaillé, portée du signe :
p>Sur la base de la qualitéde l&39;organisation du professionnel,les caractéristiques certifiées portent sur p>p>La qualitédes services et de l’information délivrés au client maître d’ouvrage ou acquéreur)p>p>Les qualités techniques p>p>rsaquo;nbsp;Qualitéde vie Sécuritéet suretéQualitéde l’air intérieur nbsp;Qualitéde l’eau Fonctionnalités du logement Qualitéacoustique Confort hygrothermique Confort visuel Confort olfactif Ressources matières Pollution
p>rsaquo;nbsp;nbsp;nbsp;Respect de l’environnement Performance eacute;nergétique Réduction des consommations d’eau Utilisation des sols ndash;Déchets
p>rsaquo;nbsp;Performance eacute;conomique Maîtrise des consommations et des charges Durabilitéde la maison Valeur matérielle
Applicable à la construction neuve
Dernière mise à jour: 06 décembre 2019 11:23:49 par CERQUAL.
Critères de confiance
✘ Pas d'audit ✔ Audit sur dossiers transmis l'organisme ✔ Audit sur site et sur chantier par sondage ✘ Audit sur site et sur chantier systématique | |
✘ Pas d'attestation,ni vérification d'autocontrôle ✔ Vérification de l'autocontrôle ✘ Délivrance d'une attestation après contrôle du bâtiment | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✘ Pas de contrôle ✔ Audit documentaire des documents d'organisation transmis ✔ Audit de dossier par sondage | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✘ Pas de procédure relative aux réclamations ✔ Existence de procédures relatives aux réclamations |
Caractéristiques détaillées
| Famille de signe | Contractant général |
|---|---|
| Type de maître d'ouvrage | Une entreprise |
| Caractéristiques visées | |
| p>Référentiel NF Habitat HQE Construction Maison p>nbsp;p> | |
| p>Dossier de demande d&39;admission complétéet accompagnédes documents demandés.br br Recevabilitésur la base du dossier adressépar le constructeur.p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p> | |
| p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p>p>nbsp;p> | |
| p>Audit d&39;admission NF Habitat qui a pour objet d&39;eacute;valuer l&39;organisation fonctionnement,procédures)complétédes exigences de management environnemental dont le chantier agrave;faibles nuisances.p>p>Vérification de chantiers permettant d&39;eacute;valuer la qualitétechnique des réalisations avec vérification que le Constructeur dispose de solutions techniques permettant agrave;au moins un de ses modèles de maison d’atteindre le niveau requis pour bénéficier d’une attestation de conformitéNF Habitat HQE.p>p>nbsp;p> | |
| p>Délivrance du droit d&39;usage de la marque NF Habitat HQE certificat délivréou non suite agrave;l&39;analyse du dossier de demande et du rapport d&39;audit et,eacute;ventuellement,agrave;l&39;avis du Comitéd&39;Application.p>p>br Composition Président,2 Vice-présidents AFNOR Certification et CEQUAMI)Collège Titulaires,Collège Bénéficiaires/Consommateurs,Collège Filière Construction,Collège Organismes Techniques et Personnalitéqualifiée p>nbsp;p> | |
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| p>Mission de confortation réalisée au plus tard 6 mois suivant l&39;admission.br br br Déclaration mensuelle agrave;CEQUAMI des contrats signés,des chantiers ouverts et des maisons réceptionnées.br br br Vérifications de 25%des chantiers réalisés par le constructeur ce taux peut ecirc;tre abaisséen l&39;absence de constat de non-conformitéou relevéen cas de non-conformités significatives)br br br Enquêtes de satisfaction réalisées auprès des clients,Maîtres d&39;ouvrage.br br br Audit de suivi 18 mois après certification ou 18 mois après renouvellement | |
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