Moteur de recherche de signes de qualité
Les labels, les qualifications, les certifications...
tout ce qui atteste de la qualité dans le bâtiment.
NF HQE Equipements Sportifs
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Délivré par :
- CERTIVEA accreditation n° 5-0054 (certification).
Liste des sites accrédités et portées disponibles sur
https://www.cofrac.fr
Domaine d'application :
p>Opérations de construction neuve ou de rénovation d&39;eacute;quipements sportifs p>
Domaine d'application détaillé, portée du signe :
p>Cette certification est applicable aux opérations de construction neuve ou de rénovation d&39;eacute;quipements sportifs couverts par le Référentiel de certifcation.br br br Elle permet d&39;attester pour une opération br br de la mise en oeuvre d&39;un système de management de la qualitébr br de l&39;atteinte au moins d&39;un niveau très performant pour 3 cibles de la QualitéEnvironnementale du Bâtiment,d&39;un niveau performant pour 4 cibles environnementales et d&39;un niveau base pour 7 cibles environnementales choisies parmi les 14.p>p>Niveau de performance eacute;nergétique pour les constructions neuves HPE,THPE,nbsp;BBC-effinergie,EFFINERGIE br br Niveau de performance eacute;nergétique pour les opérations de rénovation BBC-effinergie rénovation ou effinergie rénovation
p>Elle permet l&39;accès au label d&39;eacute;tat quot;Bâtiment Biosourcéquot;pour les eacute;quipements neuf.nbsp;p>
Applicable à la construction neuve et à la rénovation
Dernière mise à jour: 22 octobre 2014 14:36:44 par CERTIVEA.
Critères de confiance
✘ Pas d'audit ✘ Audit sur dossier transmis l'organisme ✘ Audit sur site ou chantier par sondage ✔ Audit sur site ou chantier systématique | |
✘ Pas d'attestation,ni vérification d'autocontrôle ✘ Vérification de l'autocontrôle ✔ Délivrance d'une attestation après contrôle du bâtiment | |
✔ Oui | |
✘ Non | |
✔ Pas de contrôle ✘ Audit documentaire des documents d'organisation transmis ✘ Audit de dossier par sondage | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Pas de procédure relative aux réclamations ✔ Existence de procédures relatives aux réclamations |
Caractéristiques détaillées
| Famille de signe | Biens |
|---|---|
| Type de maître d'ouvrage | Une entreprise |
| Caractéristiques visées |
|
| p>Référentiel NF HQE Equipements sportifs p>p>Référentiel quot;Bâtiment Biosourcéquot;nbsp;p>p>Référentiels et règles accessibles sur www.certivea.fr p>br Cette certification relève du Code la Consommation.br br Accréditation selon la norme NF EN 45011.p> | |
| p>Dossier de demande d&39;admission complétéet accompagnédes documents demandés.La demande engage le maître d&39;ouvrage pour les 3 phases de l&39;opération programme,conception,réalisation)br br Recevabilitésur la base du dossier adressépar le demanandeur maître d&39;ouvrage,maître d&39;ouvrage déléguép> | |
| p>Audit qui a pour objet d&39;eacute;valuer l&39;organisation fonctionnement,procédures)et le respect des exigences du référentiel agrave;chacune des phases programme,conception,réalisation.p> | |
| p>Délivrance du droit d&39;usage de la marque NF HQE Equipements Sportifs nbsp;agrave;chaque phase de l&39;opération)certificat délivréou non suite agrave;l&39;analyse du dossier de demande et du rapport d&39;audit et,eacute;ventuellement,agrave;l&39;avis du Comitéd&39;Application.p>p>br Composition Président,Vice-président représentants de AFNOR Certification ou Certivéa ou de l&39;Association HQE)Collège 1 représentants des Maîtres d&39;Ouvrage,Collège 2 représentants des Acteurs du Bâtiment,Collège 3 Usagers des Bâtiments,Collège 4 Institutionnels | |
| p>Suivi des actions correctives si nécessaire.br br Suivi des réclamations.p> |