Délivré par :
Domaine d'application :
p>Entreprises du paysage
Domaine d'application détaillé, portée du signe :
p>Domaines Création de jardins amp;espaces verts Terrains de sports travaux forestiers et de reboisement Paysagisme d&39;intérieur Arrosage Végétalisation par projection Génie végétal et aménagement en milieu aquatique Entretien de jardins et d&39;espaces verts Eacute;lagage Travaux de fauchage Application de produits phytosanitaires Toitures végétalisées
Applicable à la rénovation
Dernière mise à jour: 22 octobre 2014 14:36:42 par QualiPaysage.
✔ Pas de vérification ✘ Audit documentaire des documents d'organisation transmis l'organisme ✘ Audit documentaire par sondage de dossiers de référence transmis ✘ Audit de références par sondage chez le professionnel | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✔ Pas de contrôle ✘ Audit documentaire des documents d'organisation transmis ✘ Audit de dossier par sondage | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✔ Pas de procédure relative aux réclamations ✘ Existence de procédures relatives aux réclamations |
Famille de signe | Entretien & maintenance |
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Type de maître d'ouvrage | Une entreprise |
Caractéristiques visées | |
p>Dossier de candidature complétéet accompagnédes documents demandés.br br Vérification du dossier par le secrétariat général et demande eacute;ventuelle de pièces complémentaires.p> | |
p>Etude des dossiers par les Commissions Régionales d&39;Examen CRE)pour avis.p> | |
p>Décision d&39;attribution des titres par la Commission Technique sur avis des CRE.br br br Constitution de la Commission Technique et Conseil d&39;Administration br br représentants des professionnels UNEP,SNPI,SYNAA,br br représentants des ministères concernés Agriculture et de la pêche Eacute;cologie et Développement Durable Eacute;quipement Transports et Logement Sports br br représentants des maîtres d&39;ouvrage publics et privés AFDJEVP Association Française des Directeurs des jardins et Espaces Verts Publics)AITF Association des Ingénieurs Térritoriaux de France)DDT,br br représentants des maîtres d&39;oelig;uvre paysagistes d&39;activitélibérale,architectes.br br nbsp;p> | |
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p>Renouvellement annuel | |
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