Délivré par :
Domaine d'application :
p>A+B+C Programmation et assistance commission technique concours hors eacute;conomie)p>p>D Suivi adéquation programme projet en phases APS et/ou APD
Domaine d'application détaillé, portée du signe :
Applicable à la construction neuve et à la rénovation
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l’annuaire des professionnels RGE
Dernière mise à jour: 22 octobre 2014 14:37:13 par OPQTECC.
✘ Pas de vérification ✘ Audit documentaire des documents d'organisation transmis l'organisme ✔ Audit documentaire par sondage de dossiers de référence transmis ✘ Audit de références par sondage chez le professionnel | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Pas de contrôle ✘ Audit documentaire des documents d'organisation transmis ✘ Audit de dossier par sondage | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✘ Pas de procédure relative aux réclamations ✔ Existence de procédures relatives aux réclamations |
Famille de signe | Etudes & assistance |
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Type de maître d'ouvrage | Une entreprise |
Caractéristiques visées | |
48 | |
12 |