Moteur de recherche de signes de qualité
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HQE AMENAGEMENT
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Délivré par :
- CERTIVEA accreditation n° - (certification).
Domaine d'application :
p>Opérations d&39;aménagement publiques et privées ZAC,ANRU,Lotissemement,Eco-quartier.nbsp;nbsp;p>
Domaine d'application détaillé, portée du signe :
p>Tout type d&39;opération d&39;aménagement du territoire portées par des collectivités,des aménageurs,de lotisseurs,Elle s&39;applique aux opérations agrave;vocation d&39;activitéde logement ou mixtes.Elle valorise le management et les performances d&39;une opération dans ses dimensions de développement durable et les acteurs qui la porte.Elle peut ecirc;tre associée ou pas agrave;une démarche AEU ou Eco-Quartier.nbsp;p>
Applicable à la construction neuve et à la rénovation
Dernière mise à jour: 22 octobre 2014 14:36:49 par CERTIVEA.
Critères de confiance
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✘ Pas de contrôle ✔ Audit documentaire des documents d'organisation transmis ✘ Audit de dossier par sondage | |
✘ Non | |
✔ Oui | |
✘ Non | |
✘ Non | |
✔ Oui | |
✔ Oui | |
✘ Pas de procédure relative aux réclamations ✔ Existence de procédures relatives aux réclamations |
Caractéristiques détaillées
| Famille de signe | Systèmes de management |
|---|---|
| Type de maître d'ouvrage | Une entreprise |
| Caractéristiques visées | |
| p>Réferentiel HQE Aménagement p>p>accessible librement sur www.certivea.fr | |
| p>dépot d&39;un dossier de demande avec les pièces associées par le demandeur collectivitéaménageur,nbsp;p> | |
| p>Audit d&39;admission vérification documentaire puis audits de suivi tout au long du développement de l&39;opération jusqu&39;agrave;sa livraison.p> | |
| p>Décision de certification délivrée sur la base du Comitéd&39;application de la marque HQE AMENAGEMENT.La composition du Comitéest accessible sur www.certivea.fr | |
| 12 | |
| p>audit annuel sur la base de l&39;eacute;tat d&39;avancement de l&39;opération | |
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